Les dis­cus­sions vont bon train ces der­niers temps pour savoir quels sont les droits que l’on doit confé­rer aux ani­maux non humains, aux robots, aux éven­tuels extra­ter­restres et par­fois même, si si, je vous jure, aux migrants et aux Roms. Ils ne savent plus quoi inven­ter. Mais bien rares sont ceux qui abordent le droit des végé­taux, à part pour se moquer des éga­li­ta­ristes du droit ani­mal en mimant le fameux cri de la carotte¹.

QUIZZ : le géné­ral Sher­mann, bon pied bon œil, mal­gré son pied 1487 m³ de bois et son absence d’œil. C’est l’arbre à un seul tronc le plus impo­sant du monde, mais est-ce le plus grand orga­nisme vivant ? Si vous êtes un·e ancienne étudiant·e, vous savez la réponse ! (cf. fin de l’ar­ticle).

Il y a pour­tant des dizaines de mil­liers de « types » d’arbres, avec des ports dif­fé­rents, regrou­pant des mil­liers d’espèces allant du rachi­tique pru­nus der­rière chez vous au majes­tueux mar­ron­nier du Parc Mis­tral. Les Humains décrètent qu’untel, très impo­sant comme le séquoia Géné­ral Sher­mann aux États-Unis, mérite le res­pect. Que tel autre, moche mais très vieux, mérite révé­rence. C’est par­fois leur soli­tude qui émeut : ain­si l’acacia du Téné­ré, au Niger, seul arbre à 150 km à la ronde, flin­gué en 1973 par un conduc­teur libyen bour­ré. Ou le chêne de Venon, bien de chez nous, qui frime sur sa bosse en début de

Arbre du Téné­ré avant, et après 1973

Bel­le­donne, et dans lequel per­sonne n’a fon­cé pour l’instant. À par­tir de quand don­ner des droits à des essences végé­tales qui n’ont pas de conscience à pro­pre­ment par­ler, et encore moins de devoirs ? Cette ques­tion peut vous pas­ser au des­sus de la cano­pée, n’empêche : nous le fai­sons déjà. Arbres remar­quables, arbres pro­té­gés, et même parcs pro­té­gés, sont autant de façons de don­ner des droits à nos cama­rades ligneux, au nom d’un cer­tain patri­moine, natu­rel, cultu­rel ou sym­bo­lique. Même si les parcs ou réserves servent sou­vent de green washing pour pou­voir bou­siller tout ce qui est autour.

La ques­tion à 1000 francs : qui décide que tel arbre mérite pro­tec­tion ?

Ren­sei­gne­ments pris, les rares luttes éco­lo­gistes qui ont fonc­tion­né de par le monde pos­sé­daient au moins l’un des deux ingré­dients sui­vants :

• soit s’est impo­sé un sys­tème de consul­ta­tion réfé­ren­daire sur des choix de ce genre à l’échelle locale.
• soit a été défen­du un droit au sens pénal du terme, même pour des « choses » qui n’ont pas la capa­ci­té de plai­der.

Un exemple, avec un Goliath de taille : dans les années 1960, la socié­té Walt Dis­ney pro­je­ta d’installer une sta­tion de sports d’hiver dans une val­lée de Cali­for­nie du Sud, nom­mée Mine­ral King et célèbre pour ses séquoias. Le Sier­ra Club, asso­cia­tion de pro­tec­tion de la nature enga­gea une action en jus­tice contre le pro­jet, mais la Cour d’appel de Cali­for­nie la reje­ta au motif que l’asso n’avait pas d’intérêt propre à agir : elle ne pou­vait pas par­ler de pré­ju­dice per­son­nel. Alors Chris­to­pher Stone le juriste, défen­dit l’idée sui­vante : pour­quoi ne peut-on pas plai­der la cause des séquoias ? Pour­quoi, ne pas ouvrir les tri­bu­naux états-uniens aux « rivières, aux lacs, aux estuaires, aux plages, aux crêtes mon­ta­gneuses, aux bos­quets d’arbres, aux marais et même à l’air » ? Si le Sier­ra club finit bien par perdre, l’article ébran­la bien des juges, et l’affaire retar­da tant les tra­vaux que Dis­ney dut aban­don­ner.

Depuis, les cas s’amoncellent. En 2008, l’Équateur a fait expres­sé­ment de la nature un sujet de droit dans sa consti­tu­tion, ce qui per­met à l’État d’al­ler en jus­tice pour défendre un éco­sys­tème (c’est arri­vé parait-il 25 fois en dix ans). En 2010, la Boli­vie a adop­té une loi sur les « droits » de la Terre-Mère. En 2017, la Nou­velle-Zélande recon­naît la per­son­na­li­té juri­dique du fleuve Whan­ga­nui sur demande des Maho­ris, pour que cesse l’ex­ploi­ta­tion du cours d’eau. Même année, la Haute Cour de l’État de l’Uttarakhand, en Inde, a décré­té un sta­tut de per­sonne morale au Gange et à la Yamu­na. Aux États-Unis, dans l’Ohio, les gens de Tole­do ont voté (suite à un ras-le-bol des pol­lu­tions) pour que l’un des grands lacs, le lac Erié devienne lui aus­si une enti­té juri­dique, et puisse donc être défen­du comme tel devant la jus­tice. Cela abou­ti­ra-t’il ? Pos­sible. À Cur­ri­da­ba, en péri­phé­rie de San José, capi­tale du Cos­ta Rica, parait que les arbres, les plantes et les insectes pol­li­ni­sa­teurs comme les abeilles et les papillons ont désor­mais depuis 2020 le sta­tut de citoyens. Afin de leur don­ner le droit de vote ? Évi­dem­ment non. Il s’a­git de contraindre la ville de s’adapter à son envi­ron­ne­ment natu­rel, et non pas à l’environnement de s’adapter à la ville.

En France ? Il y a eu un sou­bre­saut avec l’affaire de l’Éri­ka pen­dant laquelle a été recon­nu en cour d’appel le « pré­ju­dice éco­lo­gique pur résul­tant d’une atteinte aux actifs envi­ron­ne­men­taux non mar­chands ». Une loi du 8 août 2016 a intro­duit dans le Code civil les articles 1246 et sui­vants consa­crés à la répa­ra­tion du pré­ju­dice éco­lo­gique. Mais tant qu’on n’aura pas fait de la bio­di­ver­si­té, ou du lit­to­ral un sujet de droit, la cause est presque per­due d’avance.

Avec cet arse­nal juri­dique venu, une fois n’est pas cou­tume, de pays qu’on regarde sou­vent de manière hau­taine, Bel­le­donne pour­rait se plaindre des dameuses, des remon­tées méca­niques et des rési­dences hideuses construites dans les sta­tions de ski. L’Isère de ne plus accueillir de bai­gneurs. L’air de la ville d’être vicié. Et les arbres, les tour­bières, les forêts pour­raient être défen­dus. Ajou­tons à cela la puis­sance de la mobi­li­sa­tion popu­laire, et vous obte­nez un étau : la par­tie fixe, c’est le droit, la par­tie cou­lis­sante, la révolte.

On coince les meilleurs tron­çon­neuses, dans un étau comme ça. En atten­dant ce tra­vail de juriste, les élus s’assoient sur notre avis, et nous sur des souches.